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Droit réel

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Le terme de droit réel est utilisé dans la jurisprudence pour décrire les rapports légaux qui donnent accès à son titulaire aux utilités d’une chose. Le droit réel fait partie du droit civil. Le droit civil, en grande partie, règle les rapports patrimoniaux entre les personnes. Le droit réel en République de Lettonie est régi généralement par la loi civile (articles 841 à 1400).

La notion « le bien » dans le droit civil est une notion qui décrit toute valeur matérielle. Au sens du droit civil « le bien » ne doit pas obligatoirement être corporel. Dans le droit civil ce terme peut non seulement désigner de différents  biens (objets corporels) au sens traditionnel (par exemple, voitures ; meubles, téléphones portables), mais également des biens incorporels. Au sens de la loi civile les biens incorporels sont les droits personnels et le droit réel, par exemple, les droits d’auteur).

A la différence du droit des obligations, le droit réel est considéré comme absolu. Cela veut dire qu’on oppose au droit qui donne à son titulaire le droit d’agir avec le bien conformément au droit l’obligation de toute autre personne de respecter ce droit.  La personne qui voit son droit atteint par une autre personne peut demander « l’action négatoire » - c.à.d., demander que l’atteinte à son droit soit terminée.

La compréhension de la jurisprudence d’aujourd’hui au sujet du droit réel résulte des travaux de juristes de Rome antique et en grandes lignes elle n’a pas beaucoup change jusqu’à nos jours.